Le cadre légal du site

L'éditeur du site

L'éditeur du site Airclim est un particulier, opérant sans finalité commerciale, qui met en ligne le site consultable à l'adresse https://www.airclim47.fr.

Son identité demeure confidentielle, comme l'autorise la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Elle a néanmoins été transmise à l'hébergeur indiqué ci-dessous, et le formulaire de contact du site permet de le joindre.

Identification de l'hébergeur du site

L'hébergement est assuré par OVH SAS (OVHcloud). Ses locaux se trouvent 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Site officiel : https://www.ovhcloud.com. Par téléphone : 1007.

Limites de la responsabilité de l'éditeur

Les indications de ce site sont données à titre informatif. Elles ne remplacent pas l'avis d'un professionnel. L'exhaustivité n'est pas promise.

Faire une demande n'oblige à rien. Les devis reçus engagent ceux qui les émettent. L'éditeur reste étranger à ces conditions.

Actualisation des mentions légales

Ces informations peuvent être mises à jour. La version affichée est la seule valable. Mise à jour : 2026.

Droit applicable et juridiction compétente

La loi française gouverne ce site. Mieux vaut d'abord chercher un accord. Faute d'accord, la justice française statue.

Le recours gratuit à un médiateur de la consommation est ouvert, comme le prévoit le Code de la consommation.

Politique de cookies

Le site ne dépose que l'indispensable. Pas de profilage sans votre accord.

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Droits attachés aux contenus

Les contenus du site sont protégés : articles, photos, logo, structure. Ces éléments appartiennent à l'éditeur.

Pas de copie sans autorisation écrite. Passer outre est une contrefaçon, punie par le Code de la propriété intellectuelle.